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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

   Stockage des déchets radioactifs

   Réponse du ministère : Recherche

   22/03/2000
2. Question n° 16607 posée par M. Jean Louis Masson

   Gestion des déchets radioactifs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   17/03/2005
3. Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat

   Gestion des déchets radioactifs

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   14/04/2005
4. Question n° 0882S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Démantèlement des centrales nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   08/04/2010
5. Question n° 13986 posée par Mme Catherine Dumas

   Gestion des déchets nucléaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/06/2010
6. Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

   Enfouissement des déchets radioactifs

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   27/05/2011
7. Question n° 06494 posée par Mme Évelyne Didier

   Déchets à radioactivité naturelle renforcée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/05/2013
8. Question n° 06616 posée par Mme Hélène Lipietz

   Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   30/05/2013
9. Question n° 08889 posée par Mme Hélène Lipietz

   Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/10/2013
10. Question n° 25168 posée par M. Michel Raison

    Compétence ministérielle

    La question est caduque

    23/02/2017