Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/11/2019
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Question n° 15387 posée par M. François Marc

Mesure des inégalités environnementales de santé

La question est caduque

19/03/2015
Question n° 10624 posée par M. François Marc

Mesure des inégalités environnementales de santé

La question est caduque

27/02/2014
Question n° 09354 posée par M. Alain Bertrand

Création d'une mission d'inspection sur l'installation des antennes-relais de radiotéléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/11/2013
Question n° 02969 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances environnementales à Limay

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/11/2012
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor

Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

11/08/2011