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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
303 questions
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Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury
Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2
La question est caduque
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
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Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet
Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022
La question est caduque
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Question n° 27000 posée par Mme Vivette Lopez
Lutte contre le trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier
Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal
Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air
La question est caduque
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Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon
Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac
Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable
La question est caduque
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Question n° 24100 posée par M. Pascal Allizard
Coût social du bruit en France
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard
Niveau des stocks d'iode
La question est caduque