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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

   Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   02/12/2010
2. Question n° 06651 posée par M. Jean Louis Masson

   Irrigation de propriétés

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   30/08/2018
3. Question n° 0496S posée par Mme Françoise Laborde

   Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   18/10/2018
4. Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Politique de soutien à l'irrigation agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/10/2018
5. Question n° 07675 posée par M. Jean Louis Masson

   Irrigation de propriétés

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/11/2018
6. Question n° 08757 posée par M. Gilbert Bouchet

   Irrigation agricole dans la Drôme

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   07/02/2019
7. Question n° 09954 posée par M. Jackie Pierre

   Révision de l'instruction du 4 juin 2015

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
8. Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

   Financement des projets de stockage de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019
9. Question n° 09987 posée par M. Jean Louis Masson

   Association pour l'irrigation de propriétés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/04/2019
10. Question n° 09989 posée par M. Alain Dufaut

    Enjeux liés à l'irrigation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    11/04/2019