Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

132 questions

1. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

   Affectation du reliquat financier de la CECA

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/03/2005
2. Question n° 17992 posée par M. Patrice Gélard

   Décrets d'application attendus par les victimes des marnières et cavités souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/06/2005
3. Question n° 18846 posée par M. Michel Moreigne

   Plan de prévention des risques miniers dans la Creuse

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   21/07/2005
4. Question n° 21125 posée par M. Jean Louis Masson

   Gestion des risques liés aux émanations de grisou

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   12/01/2006
5. Question n° 21442 posée par M. Jean Louis Masson

   Gestion de l'après-mines et suivi des zones d'affaissements dans le bassin houiller lorrain

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/02/2006
6. Question n° 21670 posée par M. Jean Louis Masson

   Recensement de l'ensemble des risques miniers par les PPRM

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/02/2006
7. Question n° 21671 posée par M. Jean Louis Masson

   Prévention des risques d'inondation dans la gestion de l'après-mines

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/02/2006
8. Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

   Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006
9. Question n° 21793 posée par M. Jean Louis Masson

   Prise en charge du transport ferroviaire des schlamms en vue de leur recyclage

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006
10. Question n° 22282 posée par M. Michel Moreigne

    Dépollution et surveillance sanitaire du site des anciennes mines d'or du Châtelet

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    16/03/2006