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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
39 questions
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Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 00409 posée par M. Jean Louis Masson
Régime d'assurance maladie des mères de famille bénéficiant d'une retraite versée par la caisse vieillesse de Strasbourg
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 01749 posée par M. Georges Mouly
Mesures en faveur des victimes de la maladie d'Alzheimer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Label du ministère de la santé dans les publicités
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 02055 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 02075 posée par Mme Jacqueline Alquier
Devenir de l'obésité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 02091 posée par Mme Esther Sittler
Réglementation relative aux normes d'encadrement des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar
Lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 02302 posée par M. François Marc
Maintien des accueils de loisirs en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports