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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin

   Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/02/2020
2. Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly

   Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   22/02/2018
3. Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

   Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/02/2017
4. Question n° 03989 posée par M. Alain Fauconnier

   Allocation de remplacement maternité

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/01/2013
5. Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

   Lutte contre l'obésité infantile

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   18/10/2007
6. Question n° 01880 posée par M. Jean Louis Masson

   Amélioration des retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/09/2007
7. Question n° 25220 posée par M. Philippe Darniche

   Pension de réversion et bonification pour enfant en faveur de la retraite complémentaire obligatoire agricole (RCO)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/11/2006
8. Question n° 24373 posée par M. Michel Moreigne

   Situation des conjointes d'agriculteurs retraitées (Creuse)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/09/2006