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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 26982 posée par Mme Patricia Schillinger
Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption
La question est caduque
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Question n° 26948 posée par M. Jean-François Humbert
Situation de l'adoption internationale
La question est caduque
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Question n° 26868 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan « hôpital 2012 »
La question est caduque
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Question n° 26878 posée par Mme Catherine Procaccia
Égalité des droits des personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 26881 posée par M. Bernard Piras
Adoption internationale
La question est caduque
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Question n° 26886 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'attribution de la médaille de la famille
La question est caduque
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Question n° 26784 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 26662 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Devenir de la médaille de la famille française
La question est caduque
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Question n° 26681 posée par Mme Françoise Férat
Agence française de l'adoption
La question est caduque
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Question n° 26464 posée par M. Guy Fischer
Calcul des droits à la retraite des femmes ayant eu des enfants mort-nés
La question est caduque