Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 09790 posée par Mme Françoise Férat

    Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire

    La question est caduque

  2. Question n° 10818 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Dispositifs incitant à la rénovation énergétique des logements - propriétaires bailleurs

    La question est caduque

  3. Question n° 13667 posée par Mme Françoise Férat

    Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire

    La question est caduque

  4. Question n° 13983 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de consommation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau

    Rénovation énergétique des logements

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW

    Réponse du Ministère de la transition écologique