Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01199 posée par M. Michel Fontaine

    Préservation de l'activité de boutique des stations-service réunionnaises

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 01882 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des chefs d'entreprise de La Réunion

    Réponse du Ministère du redressement productif

  3. Question n° 15036 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 18622 posée par M. Maurice Antiste

    Prise en compte des recommandations de la mission parlementaire de M. Francis Vercamer

    La question est caduque

  5. Question n° 19879 posée par M. Michel Fontaine

    Profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  6. Question n° 19880 posée par M. Michel Fontaine

    Métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  7. Question n° 23254 posée par Mme Jacky Deromedi

    Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie et à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  8. Question n° 23327 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Augmentation des tarifs de fret par conteneurs des compagnies maritimes vers l'océan indien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 23737 posée par M. Michel Fontaine

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque

  10. Question n° 25674 posée par M. Michel Fontaine

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque