Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0709S posée par M. Georges Patient

    Création d'un CROUS autonome en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  2. Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

    Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  3. Question n° 1244S posée par M. Georges Patient

    Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

    Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 08831 posée par M. Georges Patient

    Rapport sur le lien entre le prix des boissons alcooliques et la consommation d'alcool

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

    Dépistage néonatal de la drépanocytose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 03413 posée par M. Georges Patient

    Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane

    La question est caduque

  8. Question n° 18889 posée par M. Georges Patient

    Universitarisation du Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne

    La question est caduque

  9. Question n° 17215 posée par M. Georges Patient

    Diagnostic de la maladie d'Alzheimer en outre-mer

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 17216 posée par M. Georges Patient

    Insuffisance des places en crèche en Guyane

    La question est caduque