Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 04524 posée par M. Christophe-André Frassa

   Accès aux soins pour les Français du Vanuatu en Nouvelle-Calédonie - Suite de la question n°3070

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   22/12/2022
2. Question n° 1533G posée par M. Stéphane Artano

   Assurance maladie des personnes placées en isolement à Saint-Pierre-et-Miquelon

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   19/11/2020
3. Question n° 1109G posée par M. Stéphane Artano

   Réforme des retraites à Saint-Pierre-et-Miquelon

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

   09/01/2020
4. Question n° 1078G posée par M. Guillaume Arnell

   Situation de l'hôpital de Saint-Martin

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   12/12/2019
5. Question n° 09037 posée par Mme Viviane Malet

   Contrats de santé et de prévoyance

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   21/02/2019
6. Question n° 06380 posée par M. Dominique Théophile

   Remboursement des tests sanguins de dépistage du taux de chlordécone dans le sang

   La question est caduque

   26/07/2018
7. Question n° 21619 posée par M. Maurice Antiste

   Meilleure prise en charge des femmes victimes du cancer du sein

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   05/05/2016
8. Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

   Situation des hôpitaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   18/04/2013
9. Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

   Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   28/02/2013
10. Question n° 17496 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Aménagement de la CMU-C pour les personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    10/03/2011