Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 1168S posée par M. Jacques Gillot

Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/11/2006
Question n° 24747 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Indemnités d'éloignement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Question n° 24323 posée par M. Jacques Gillot

Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

La question a été transformée.

07/09/2006
Question n° 24190 posée par M. André Vantomme

Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

La question est caduque

03/08/2006
Question n° 23665 posée par M. Jacques Gillot

Création d'une communauté thérapeutique en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Question n° 23696 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

22/06/2006
Question n° 22937 posée par M. André Vantomme

Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

La question est caduque

27/04/2006
Question n° 22603 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Lutte contre le tabagisme à la Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/04/2006
Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

Chikungunya

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2006
Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006