Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/02/2022
Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Question n° 2048G posée par M. Stéphane Artano

Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

Situation sanitaire en outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/09/2021
Question n° 1973G posée par M. Victorin Lurel

Situation sanitaire dans les outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

11/03/2021
Question n° 1533G posée par M. Stéphane Artano

Assurance maladie des personnes placées en isolement à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020