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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile
Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
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Question n° 18568 posée par M. Georges Patient
Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat
Transport aérien en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat
Transport aérien en Nouvelle-Calédonie
La question est caduque
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Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat
Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 16555 posée par M. Christian Cointat
Révision de la cartographie à La Réunion
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 0289S posée par Mme Anne-Marie Payet
Conditions d'accès à l'activité de transporteur public routier de personnes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
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Question n° 04733 posée par M. Christian Cointat
Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
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Question n° 02954 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer