Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
64 questions
-
Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue
Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Éducation nationale
-
Question n° 00178 posée par M. Rodolphe Désiré
Incidence du coût des transports dans la formation générale des prix dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
-
Question n° 00181 posée par M. Rodolphe Désiré
Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
-
Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré
Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet
Sécurité des vols à destination de l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 17026 posée par M. André Vantomme
Sécurité des vols vers l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 19749 posée par Mme Anne-Marie Payet
Transport aérien métropole-outre-mer : nécessité de mettre en place un prix plafond
La question est caduque
-
Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat
Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport
Réponse du Ministère de l'outre-mer
-
Question n° 24094 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Règlement des transitaires dans les départements d'outre-mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 24693 posée par M. Jacques Gillot
Mise en oeuvre de la réforme des services de l'aviation civile aux Antilles-Guyane
La question est caduque