Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Éducation nationale

  2. Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

    Plan Guyane et constructions scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 22464 posée par M. Serge Larcher

    Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    La question est caduque

  5. Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    La question est caduque

  6. Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste

    Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  8. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

    Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la justice

  9. Question n° 01393 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 03769 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des maîtres des établissements privés sous contrat de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale