Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

    Îles éparses

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 09711 posée par M. Richard Tuheiava

    Liste des salariés soumis au régime de protection sociale polynésien ayant travaillé à Moruroa, Fangataufa et Hao pendant les essais nucléaires du 2 juillet 1966 au 31 décembre 1998

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

  4. Question n° 09734 posée par M. Richard Tuheiava

    Réglementation applicable en matière de protection contre les rayonnements ionisants sur les sites d'expérimentations nucléaires en Polynésie française du 2 juillet 1966 au 31 décembre 1974

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 11111 posée par M. Richard Tuheiava

    Liste des salariés soumis au régime de protection sociale polynésien ayant travaillé à Moruroa, Fangataufa et Hao pendant les essais nucléaires du 2 juillet 1966 au 31 décembre 1998

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

  7. Question n° 14198 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

  8. Question n° 17197 posée par M. André Vantomme

    Conséquences du risque d'effondrement des structures de l'atoll de Moruroa en Polynésie

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  9. Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava

    Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  10. Question n° 19623 posée par M. Raymond Vall

    Indemnisation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants