Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

    Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

    La question est caduque

  2. Question n° 25496 posée par M. Didier Robert

    Conséquences à La Réunion de la réforme du financement des soins de suite et réadaptation

    La question est caduque

  3. Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

    Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

    Santé en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 03413 posée par M. Georges Patient

    Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane

    La question est caduque

  6. Question n° 0294G posée par Mme Victoire Jasmin

    CHU de Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  7. Question n° 04894 posée par Mme Nassimah Dindar

    Disparition du centre hospitalier universitaire de La Réunion

    La question est caduque

  8. Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

    Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 05255 posée par Mme Nassimah Dindar

    Lutte sociale des personnels hospitaliers à La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé