Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

    Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 1013G posée par Mme Victoire Jasmin

    Difficultés en matière de transports en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 0992S posée par M. Georges Patient

    Réforme du code minier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet

    Office français de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0937S posée par M. Dominique Théophile

    Taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 10981 posée par Mme Nassimah Dindar

    Blanchiment du corail à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 10741 posée par M. Dominique Théophile

    Application de la loi littoral en outre-mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 10559 posée par Mme Nassimah Dindar

    Objectif zéro déchet

    La question est caduque

  9. Question n° 0762S posée par Mme Victoire Jasmin

    Mesures envisagées pour les Outre-mer suite au grand débat national

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 09897 posée par M. Maurice Antiste

    Valorisation de la bagasse pour la production d'électricité en Martinique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire