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Questions avec et sans réponses

187 questions

1. Question n° 0666S posée par M. Serge Lagauche

   Desserte aérienne de l'outre-mer

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/02/2005
2. Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   04/03/2005
3. Question n° 0715S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Création d'un observatoire des prix à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   17/03/2005
4. Question n° 0778S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Situation alarmante dans les établissements pénitentiaires de la Réunion

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/05/2005
5. Question n° 0793S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Contenu du décret du 30 janvier 2002 relatif au logement décent

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   23/06/2005
6. Question n° 0797S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Consolidation du dispositif SMA

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   14/07/2005
7. Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   08/09/2005
8. Question n° 0835S posée par M. Denis Detcheverry

   Plan de développement économique durable pour Saint-Pierre-et-Miquelon

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   13/10/2005
9. Question n° 0940S posée par Mme Gélita Hoarau

   Epidémie de Chikungunya à la Réunion

   La question a été retirée

   16/02/2006
10. Question n° 0965S posée par M. Robert Laufoaulu

    Difficultés rencontrées par Wallis et Futuna dans ses relations avec la délégation de la Commission européenne pour le Pacifique

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    02/03/2006