Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Projet de décret réorganisant l'internat

    La question est caduque

  2. Question n° 22937 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

  3. Question n° 24190 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

  4. Question n° 01442 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

  5. Question n° 02951 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Avenir des budgets hospitaliers

    La question est caduque

  6. Question n° 06784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation financière du groupe hospitalier Sud Réunion

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

    Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 14641 posée par M. Georges Patient

    Avenir du service de chirurgie de l'hôpital de Saint-Laurent du Maroni

    La question est caduque

  9. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

    Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  10. Question n° 23332 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Financement des établissements de santé en Guyane et coefficient géographique

    La question est caduque