Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 25571 posée par M. Dominique Théophile

Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

La question est caduque

25/11/2021
Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

15/07/2021
Question n° 16768 posée par M. Dominique Théophile

Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

La question a été transformée.

18/06/2020
Question n° 15998 posée par M. Dominique Théophile

Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

Enseignement de la médecine aux Antilles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/05/2019
Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

La question est caduque

24/03/2016
Question n° 18889 posée par M. Georges Patient

Universitarisation du Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne

La question est caduque

19/11/2015
Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/06/2012
Question n° 19718 posée par M. Jacques Gillot

Conséquences budgétaires et sociales de la réforme hospitalière en Guadeloupe

La question est caduque

04/08/2011