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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 08963 posée par M. Henri de Raincourt
Conséquences de l'écotaxe poids-lourds sur les entreprises du secteur agroalimentaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 14883 posée par M. Roland Courteau
Transport de produits agricoles et alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
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Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin
Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14658 posée par M. Jean-Luc Fichet
Projet de décret sur les véhicules de 44 tonnes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14578 posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Circulation des 44 tonnes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
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Question n° 14432 posée par Mme Maryvonne Blondin
Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat
Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
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Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports