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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
71 questions
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Question n° 25676 posée par M. Roland Courteau
Substituts possibles aux néonicotinoïdes
La question est caduque
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Question n° 25500 posée par Mme Leila Aïchi
Présence de perturbateurs endocriniens dans l'eau
La question est caduque
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Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
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Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson
Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales
La question est caduque
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Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 25311 posée par M. Jacques Genest
Classement du pigeon ramier comme animal nuisible
La question est caduque
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Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
La question est caduque
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Question n° 24762 posée par M. Jean Bizet
Reconnaissance du caractère nuisible des étourneaux pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 24561 posée par M. Roland Courteau
Attaques de loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 24305 posée par M. Jean-Pierre Grand
Prise en compte des milieux humides dans la révision des zones défavorisées
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat