Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 27434 posée par M. Jean-Pierre Moga

Désarroi éprouvé par les acteurs de l'agriculture et qui gagne les rangs de tous les professionnels de la terre

La question est caduque

31/03/2022
Question n° 24247 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

La question est caduque

26/08/2021
Question n° 22440 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

La question est caduque

22/04/2021
Question n° 19961 posée par M. Rémy Pointereau

Agriculteurs face aux contraintes du dérèglement climatique en 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Question n° 14576 posée par M. Pascal Allizard

Aides à la diversification des activités des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Question n° 11577 posée par M. Laurent Duplomb

Défaillance dans les aides aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Question n° 0629S posée par Mme Martine Berthet

Fonds d'accompagnement à la succession et à la transmission

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Question n° 05227 posée par M. Éric Gold

Aides à l'installation en agriculture pour les plus de 40 ans

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Question n° 03401 posée par M. Serge Babary

Classement en zone défavorisée des communes d'Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018