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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 02150 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des élevages porcins en zone de handicaps
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26333 posée par M. Charles Josselin
Situation des entreprises de la conchyliculture et du mareyage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26223 posée par M. Jean-Pierre Bel
Situation des artisans bouchers : report des crédits non consommés en faveur du secteur de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26020 posée par Mme Esther Sittler
Report en 2007 de l'aide accordée aux bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21170 posée par M. Jean-Pierre Vial
Maintien des aides aux bouchers face aux coûts de traitement des matériaux à risque spécifié (MRS)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20569 posée par M. Marcel Vidal
Réforme du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20597 posée par M. Paul Girod
Réforme du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20395 posée par M. Alain Fouché
Rétablissement de la totalité de l'aide publique destinée aux bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20451 posée par M. Robert Bret
Réforme du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche