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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

   Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
2. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

   Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
3. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   04/08/2005
4. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Surveillance des EST dans la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/09/2005
5. Question n° 25086 posée par M. Paul Girod

   Fièvre catarrhale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/11/2006
6. Question n° 12784 posée par Mme Patricia Schillinger

   Poulets aux bactéries

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   01/04/2010
7. Question n° 17075 posée par M. Jean Louis Masson

   Application du règlement sanitaire départemental

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/02/2011
8. Question n° 19731 posée par M. Alain Fauconnier

   Résistance aux antimicrobiens

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   04/08/2011
9. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

   Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/02/2015
10. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    12/07/2018