Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
-
Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne
Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 20361 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Aide perçue par les bouchers au titre du traitement des os classés MRS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20382 posée par M. Georges Mouly
Aide aux bouchers au titre de la sécurité sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20389 posée par M. Jacques Legendre
Report à 2007 de la dégressivité de l'aide accordée aux professionnels de la boucherie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20395 posée par M. Alain Fouché
Rétablissement de la totalité de l'aide publique destinée aux bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20633 posée par Mme Brigitte Bout
Inquiétudes du secteur de la boucherie artisanale face à la réforme du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20638 posée par M. Jean-Pierre Bel
Situation des artisans bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent
Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent
Additifs dans l'alimentation
La question est caduque
-
Question n° 21995 posée par M. Michel Moreigne
Prise en compte du risque ESB chez les petits ruminants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche