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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 18823 posée par M. Marcel Vidal

   Evolution de la production de biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/07/2005
2. Question n° 20545 posée par M. Paul Girod

   Déréférencement de la gare de Villers-Cotterêts comme gare de chargement de bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/11/2005
3. Question n° 21441 posée par M. Jean Louis Masson

   Conduite de tracteurs par les exploitants agricoles en retraite âgés de soixante ans

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   02/02/2006
4. Question n° 22559 posée par M. Ivan Renar

   Préoccupation des associations colombophiles concernant la suspension des lâchers de pigeons

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/04/2006
5. Question n° 23453 posée par M. Jean Louis Masson

   Entretien des chemins d'exploitation en cas de remembrement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006
6. Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Sécurité des tracteurs anciens en service

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   13/09/2007
7. Question n° 04055 posée par M. André Trillard

   Aides aux pêcheurs professionnels fluviaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/04/2008
8. Question n° 06492 posée par M. Philippe Madrelle

   Transport des animaux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/12/2008
9. Question n° 17117 posée par Mme Jacqueline Panis

   Obligation de formation professionnelle des conducteurs de véhicules et exploitations agricoles équestres

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   10/02/2011