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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 10537 posée par Mme Kristina Pluchet

    Préservation des conditions de conduite des engins agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 09775 posée par M. Cédric Chevalier

    Restriction de circulation sur la Seine et transport de céréales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 03262 posée par Mme Else Joseph

    Pénurie de gasoil non routier qui fragilise les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 03224 posée par M. Yves Détraigne

    Problème d'approvisionnement en gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 02437 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux véhicules moins polluants en agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 26139 posée par M. Alain Marc

    Sécurité des quads

    La question est caduque

  8. Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer

    Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  9. Question n° 24501 posée par M. Jean Hingray

    Formation des conducteurs de transports de bois ronds

    La question est caduque

  10. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer