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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 20027 posée par M. Jean Louis Masson

   Assujettissement d'un parc de stabulation en plein air aux obligations de distance

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005
2. Question n° 07760 posée par M. Jean Louis Masson

   Droit de préemption par les SAFER

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/03/2009
3. Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

   Création d'une école vétérinaire en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   13/05/2010
4. Question n° 13553 posée par M. Jean Louis Masson

   Propositions du rapport sur la profession vétérinaire et l'exercice en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   20/05/2010
5. Question n° 17907 posée par M. Jean Louis Masson

   Projet d'école vétérinaire sur le site de l'ancienne base aérienne Metz-Frescaty

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2011
6. Question n° 03608 posée par M. Jean Louis Masson

   Contraintes de dépollution des friches

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/12/2012
7. Question n° 04747 posée par M. Jean Louis Masson

   Contraintes de dépollution des friches

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/02/2013
8. Question n° 05929 posée par M. Jean Louis Masson

   Biens non délimités

   Réponse du Ministère chargé du budget

   18/04/2013
9. Question n° 07279 posée par M. Jean Louis Masson

   Biens non délimités

   Réponse du Ministère chargé du budget

   04/07/2013
10. Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson

    Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    31/08/2017