Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

304 questions

  1. Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site Perrier de Vergèze

    La question a été retirée

  2. Question n° 17847 posée par M. Marcel Vidal

    Complexité de la réglementation applicable aux contrats de travail du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19317 posée par M. Louis Souvet

    Manque de main d'oeuvre dans l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 19959 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Organisation des stages professionnels pour les élèves des lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 19997 posée par M. Jacques Siffre

    Revalorisation des retraites des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne

    Droits des anciens travailleurs européens en France

    La question est caduque

  7. Question n° 20470 posée par M. Philippe Darniche

    Stage en entreprise ou en exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 20664 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Statut de l'employé rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 21216 posée par M. Bernard Dussaut

    Harmonisation des régimes indemnitaires des personnels ATOSS et IATOSS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 22497 posée par M. Louis Souvet

    Formation dans le secteur viticole et lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes