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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat

   Importation de soja américain et production de biocarburant

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/03/2019
2. Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Avenir des biocarburants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/03/2018
3. Question n° 04250 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Place du bioéthanol dans la transition énergétique en Europe

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/01/2013
4. Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud

   Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   27/01/2011
5. Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

   La question est caduque

   13/01/2011
6. Question n° 14018 posée par M. Antoine Lefèvre

   Évolutions du marché du sucre et ses conséquences sur les producteurs de betteraves

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   24/06/2010
7. Question n° 03995 posée par M. Louis Souvet

   Soutien aux biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/04/2008
8. Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

   Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/08/2007