Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 04396 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 0453S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Promotion et soutien de la politique forestière

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  3. Question n° 06039 posée par M. Michel Doublet

    Réorientation vers le budget général de l'État d'une enveloppe consacrée au développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 06492 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 09532 posée par M. Roland Courteau

    Création du fonds stratégique de la forêt et du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 0200C posée par M. Joël Labbé

    Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 12537 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation au sein des chambres d'agriculture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 13066 posée par M. Antoine Lefèvre

    Chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 13145 posée par M. François Calvet

    Maintien du contrat vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 13209 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Remise en cause du régime forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt