Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 20421 posée par M. René Beaumont

    Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 16467 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution des crédits consacrés à la sécurité sanitaire de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 07892 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 06893 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Prêts bonifiés des coopératives d'utilisation du matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 06194 posée par M. Michel Teston

    Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 05129 posée par M. Roland Courteau

    Coopératives agricoles, viticoles, agroalimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 01864 posée par M. Jean Boyer

    Avenir des prêts bonifiés en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 26007 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Report des crédits non consommés en 2006 suite à la réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche