Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 17290 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/04/2005
Question n° 17291 posée par M. Jean Louis Masson

Budget des communes et droit de location de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/04/2005
Question n° 20477 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/11/2005
Question n° 21182 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/01/2006
Question n° 21183 posée par M. Jean Louis Masson

Budget des communes et droit de location de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/01/2006
Question n° 23784 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson

Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des droits de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/06/2010
Question n° 14979 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires de l'ONF

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

09/09/2010
Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des droits de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/02/2011