Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

    Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

    Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

    La question est caduque

  3. Question n° 09703 posée par M. Raymond Couderc

    Urgence pour les manadiers

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 18803 posée par M. Roland Courteau

    Inscription du vin sur la liste du patrimoine immatériel de l'humanité par l'UNESCO

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 19115 posée par M. Yves Détraigne

    Publicité des médicaments vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 19229 posée par Mme Corinne Imbert

    Restriction de la publicité des médicaments vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 19238 posée par M. Alain Vasselle

    Difficultés de la presse destinée aux éleveurs relatives à la publicité des médicaments vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 19298 posée par M. Gérard Roche

    Publicité vétérinaire dans la presse destinée aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 19310 posée par Mme Gisèle Jourda

    Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 19313 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Conséquences de l'interdiction de publicité des médicaments vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt