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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 16839 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte de la filière bois dans le plan de relance

    La question est caduque

  2. Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 16323 posée par M. Pascal Martin

    Proposition de la filière cidricole de la Seine-Maritime pour assurer la relance d'activité face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 15830 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Covid-19 et survie des exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

    Viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 15426 posée par Mme Marta de Cidrac

    Fermeture des établissements de vente directe de fleurs, plantes et arbres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 15489 posée par Mme Laurence Harribey

    Avenir des entreprises horticoles et pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 15514 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des centres équestres

    La question est caduque

  10. Question n° 15334 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture des entreprises d'horticulteurs et de pépiniéristes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation