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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier

   Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates

   La question est caduque

   03/05/2012
2. Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau

   Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/06/2012
3. Question n° 02330 posée par M. Alain Chatillon

   Retenues collinaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/10/2012
4. Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam

   Zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/10/2012
5. Question n° 03013 posée par M. Alain Fauconnier

   Retenues collinaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/11/2012
6. Question n° 04018 posée par M. André Trillard

   Stockage de l'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/01/2013
7. Question n° 04606 posée par M. Yves Daudigny

   Avenir des laboratoires d'analyse et de recherche départementaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/02/2013
8. Question n° 04885 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Création de réservoirs d'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/02/2013
9. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Barrage de Charlas

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/03/2013
10. Question n° 0527S posée par M. Michel Boutant

    Avenir des laboratoires publics départementaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    18/07/2013