Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 23728 posée par M. Jean-François Mayet

    Conséquences du passage du virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 02612 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 03088 posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences du virus de Schmallenberg pour les éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 03212 posée par M. Michel Teston

    Progression de la besnoitiose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04295 posée par M. Roland Courteau

    Développement du virus Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 06192 posée par M. Gérard Bailly

    Vaccination contre la teigne bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 17702 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Bilan du dispositif d'aide aux éleveurs mis en place en 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 18199 posée par M. Charles Guené

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 18201 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Campagne de vaccination contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 18235 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt