Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 17230 posée par M. André Lejeune

    Aides à la construction de bâtiments d'élevage en Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 18024 posée par M. André Lejeune

    Risque de pénurie d'eau et élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19044 posée par M. André Lejeune

    Test de dépistage des EST à l'abattoir sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 22333 posée par M. André Lejeune

    Fermes pédagogiques et touristiques : conséquences des mesures de confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

    Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 03406 posée par M. André Lejeune

    Crise porcine : situation particulière des éleveurs de zones de montagne et de piémont

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 05693 posée par M. André Lejeune

    Revenu des éleveurs du Massif central - Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche