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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

   Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
2. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011
3. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

   Chute du prix du blé

   Réponse du Ministère chargé des transports

   08/12/2011
4. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation des fraiseries en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   08/12/2011
5. Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Avenir de la filière betteravière

   Réponse du Ministère de la ville

   24/11/2011
6. Question n° 1266S posée par M. François Marc

   Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/03/2011
7. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

   Législation sur la vigne et le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   26/03/2009
8. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

   Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/02/2009
9. Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas

   Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

   La question a été transformée.

   05/06/2008
10. Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site Perrier de Vergèze

    La question a été retirée

    16/03/2005