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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 18823 posée par M. Marcel Vidal

   Evolution de la production de biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/07/2005
2. Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

   Développement de la production de bioéthanol

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005
3. Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet

   Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/10/2005
4. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

   Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005
5. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

   Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/11/2005
6. Question n° 21545 posée par M. René Beaumont

   Utilisation des huiles végétales dans les chaudières domestiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/02/2006
7. Question n° 21754 posée par M. Jean Louis Masson

   Développement d'une unité de trituration des graines de colza à Baleycourt

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/02/2006
8. Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin

   Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/03/2006
9. Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Développement des filières de production des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006
10. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

    Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    16/11/2006