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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud

   Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   27/01/2011
2. Question n° 03995 posée par M. Louis Souvet

   Soutien aux biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/04/2008
3. Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

   Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/08/2007
4. Question n° 00559 posée par M. Louis Souvet

   Amélioration des rendements de masse des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/07/2007
5. Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/02/2007
6. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   La question a été transformée.

   21/12/2006
7. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

   Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/11/2006
8. Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Développement des filières de production des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/06/2006
9. Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin

   Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/03/2006
10. Question n° 21754 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement d'une unité de trituration des graines de colza à Baleycourt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    23/02/2006