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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud
Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 03995 posée par M. Louis Souvet
Soutien aux biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet
Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 00559 posée par M. Louis Souvet
Amélioration des rendements de masse des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
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Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot
Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel
Développement des filières de production des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin
Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21754 posée par M. Jean Louis Masson
Développement d'une unité de trituration des graines de colza à Baleycourt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche