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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson

   Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts

   La question est caduque

   03/05/2012
2. Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences des orages en forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   01/12/2011
3. Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences des orages en forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   29/09/2011
4. Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson

   Souhaits des communes forestières de Moselle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/05/2009
5. Question n° 08610 posée par M. Bernard Piras

   Situation des communes forestières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/05/2009
6. Question n° 08213 posée par M. Jean Louis Masson

   Intervention de l'Office national des forêts sur les ventes de coupes de bois des communes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/04/2009
7. Question n° 07556 posée par M. Jean Louis Masson

   Monopole de l'Office national des forêts sur la gestion des forêts des communes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/02/2009
8. Question n° 07051 posée par M. Jean Louis Masson

   Protection des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/01/2009
9. Question n° 21967 posée par M. Dominique Mortemousque

   Avantages fiscaux liés à la défense des forêts contre l'incendie (DFCI)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006
10. Question n° 21724 posée par M. Jean-François Humbert

    Demandes de distraction du régime forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    16/02/2006