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Questions avec et sans réponses

247 questions

1. Question n° 0380S posée par M. Fernand Tardy

   Mise en place des offices par produits

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/05/1983
2. Question n° 00145 posée par M. Pierre Lagourgue

   SAFER de la Réunion

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
3. Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

   Situation des retraitées agricoles

   Réponse du ministère : Santé

   01/10/1997
4. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

   Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   06/02/2003
5. Question n° 11085 posée par M. Claude Domeizel

   Réduction de la dotation de l'ADAR aux chambres d'agriculture

   La question a été retirée

   26/02/2004
6. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

   Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   25/11/2004
7. Question n° 15062 posée par M. Guy Fischer

   Situation des maraîchers et producteurs de légumes du Rhône

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   09/12/2004
8. Question n° 15443 posée par M. Yves Krattinger

   Aide à l'Association des écrivains et artistes paysans

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   13/01/2005
9. Question n° 0640S posée par M. René-Pierre Signé

   Réforme de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   21/01/2005
10. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    27/01/2005