Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 27867 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Confinement des volailles et lutte contre la grippe aviaire

La question est caduque

05/05/2022
Question n° 27694 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aides de « minimis »

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 24831 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Impact de la réglementation européenne sur les huiles essentielles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Question n° 24842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Statut juridique des chiens de protection de troupeaux

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 23433 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Publication du décret relatif au miel

La question est caduque

24/06/2021
Question n° 21067 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Démographie des loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Question n° 15745 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Assurer la sécurité des activités de pastoralisme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 12823 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Règlement d'exécution européen sur le bien-être animal

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Projet de décret sur la traçabilité du miel

La question est caduque

19/09/2019