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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 25664 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des jeunes en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 25614 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation
La question est caduque
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Question n° 25348 posée par M. Henri Cabanel
Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison
La question est caduque
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Question n° 25131 posée par M. Gilbert Bouchet
Suppression des services publics dans la ville de Tain-L'Hermitage
La question est caduque
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Question n° 24367 posée par M. Jean-Claude Leroy
Difficultés de mise en oeuvre du programme LEADER
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24207 posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des zones de revitalisation rurale
La question est caduque
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Question n° 24177 posée par M. Alain Bertrand
Impact de la création des communes nouvelles sur la gestion des biens de section et l'attribution des terres agricoles
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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Question n° 22829 posée par M. Jacques Legendre
Menaces pesant sur l'action des groupements de défense sanitaire
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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Question n° 20750 posée par M. Alain Bertrand
Impact de la création des communes nouvelles sur la gestion des biens de section et l'attribution des terres agricoles
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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Question n° 12125 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des itinéraires de promenade et de randonnée
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales